Mentions Légales

1. Informations Générales

  • Nom de la société : Nuage de sucre By MK
  • Forme juridique : SAS
  • Siège social : 362 AVENUE PIERRE-AUGUSTE RENOIR (RD 16) 83500 LA SEYNE-SUR-MER
  • Immatriculation : 92779163200015
  • Numéro de TVA intracommunautaire : 00010
  • Directeur de la publication : SUEZ-PANAMA Robin
  • Contact : nuagedesucre83@gmail.com

2. Hébergeur du Site

  • Nom de l'hébergeur : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site nuagedesucre.fr, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, et icônes, est la propriété exclusive de Nuage de sucre ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de Nuage de sucre.

4. Protection des Données Personnelles

En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nuagedesucre.fr s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site et la confidentialité des informations personnelles fournies.

  • Responsable du traitement : SUEZ-PANAMA Robin
  • Données collectées : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone
  • Finalité du traitement : traitement des commandes, gestion des comptes clients, newsletter
  • Droit d'accès, de rectification et de suppression : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous contactant à nuagedesucre83@gmail.com.

5. Cookies

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6. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Conditions Générales de Vente détaillent les droits et obligations de Nuage de sucre By MK et de ses clients. Elles sont disponibles sur la page CGV et doivent être acceptées par chaque client avant toute commande.

7. Limitation de Responsabilité

Nuage de sucre MK ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site nuagedesucre.fr, y compris inaccessibilité, pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique des utilisateurs.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

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